Colette Perinet

De: Colette Perinet
pour les régions Auvergne, Bourgogne, France-Comté et Rhône-Alpes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai,
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000018623219(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Colette Perinet
Objet:
membres du 3e collège de la commission précitée
Groupe:
3e collège de la commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000643306(source JORF)
nomination
02 Septembre 200602/09/2006
De: Colette Perinet
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Jean Haffner
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000000607822(source JORF)
nomination
20 Juin 200620/06/2006
De: Perinet (Colette)
pour les régions Auvergne, Bourgogne, Franche-Comté et Rhône-Alpes
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
JORFTEXT000000608616(source JORF)
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Perinet (Colette)
représentant l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lyon
Groupe:
Commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000221414(source JORF)
nomination
13 Février 200113/02/2001